Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CORDON ROYAL
Numéro de dépôt :
1283598
Date de dépôt :
09/07/1984
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
09/07/1994
Présentation de la marque CORDON ROYAL
Déposée le 9 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE JOSSELIN Jean et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CORDON ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CORDON ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283598.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORDON ROYAL est expirée depuis le 9 juillet 1994.
CHAMPAGNE JOSSELIN Jean et Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06